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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATS
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6CLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6CLIC
ATS, SARL EURL

Numéro de dépôt :
3912593
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
6CLIC de ATS

Présentation de la marque 6CLIC

Déposée le 12 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 6CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATS domicilié(e) 20 AVENUE du GENRAL GROLLIER - 34570 - PIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 182 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATS, M. Yann SCOTTE domicilié(e) 20 AVENUE du GENRAL GROLLIER - 34570 - PIGNAN - France.

La marque 6CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6CLIC est expirée depuis le 12 avril 2022.

ATS a également déposé les autres marques suivantes : Délice Baulois , ATS ASSISTANCE TRAVAUX SINISTRE , LE BAULOIS , ATS LA FUSION DU METAL ET DU PROGRES DEPUIS 1998 WWW.ATS-CORSE.COM , Le Chocolat Baulois , Le Gâteau Baulois , P.B.C. Paris Bastille Chapter , Van April L'ATELIER DES FRITES


ATS, SARL EURL - 20 AVENUE du GENRAL GROLLIER - 34570 - PIGNAN - France - SIREN 443182233


ATS, M. Yann SCOTTE - 20 AVENUE du GENRAL GROLLIER - 34570 - PIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.